Justice transitionnelle

Les violations graves des droits humains sont malheureusement une conséquence fréquente des conflits armés et des régimes répressifs. En effet, ces derniers trouvent leur source dans un climat d’impunité et participent à son renforcement. Au lendemain d’une crise, la reconstruction d’une société passe par la prise en compte de ces atrocités.

La justice transitionnelle désigne l’éventail des outils existants, judiciaires ou non, pour mener à bien cette mission. Bien qu’elle porte sur le passé, la justice transitionnelle a aussi un objectif prospectif puisqu’elle apaise les blessures, encourage le dialogue social et renforce l’Etat de droit. Idéalement, elle aborde les raisons sous-jacentes du conflit, telles que les inégalités et la discrimination, pour prévenir le retour des violences et construire une paix durable.

Les Nations Unies ont identifié quatre piliers de la justice transitionnelle :

• La vérité : l’établissement et la reconnaissance de la vérité sur les violations commises est le premier pas vers un dialogue social, voire la réconciliation. Toutes les parties au confit, et surtout les victimes et leurs familles, ont le droit de faire entendre leur voix et d’obtenir des réponses à leurs questions. La société dans son ensemble doit connaître la vérité concernant les événements passés. La lutte contre les violations passées – et si possible leur punition –constitue également un rempart contre la résurgence de violations similaires à l’avenir.

• La justice : l’identification et la poursuite des auteurs de crimes internationaux est cruciale, et sert un double objectif de réparation et de prévention. Des mécanismes efficaces de reddition montrent que ces atrocités ne restent pas impunies et dissuadent ainsi leur commission.

• Les réparations : les victimes ont droit à une réparation adéquate pour le préjudice subi. Les réparations ne se limitent pas aux compensations économiques mais peuvent aussi inclure des démarches symboliques telles que des excuses publiques ou la construction de mémoriaux, et des mesures visant à améliorer la vie des victimes et de leurs familles, comme des bourses d’études ou l’accès à la santé.

• Les garanties de non-répétition : tirant les leçons du passé, tout doit être mis en oeuvre pour prévenir la commission future de violations des droits humains. Cela inclut principalement des réformes institutionnelles renforçant la responsabilité individuelle, la transparence et l’équité.

La justice transitionnelle mobilise de nombreux acteurs : institutions internationales, régionales et nationales et organisations de la société civile. Sur le long terme, leur travail est crucial pour rétablir l’Etat de droit et  la confiance de la population envers l’Etat.